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Coordonnées


Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
C.P. 29, 17 route 122,
Sainte-Clotilde-de-Horton, QC
J0A 1H0

819 336-5344  (tél.)
819 336-5440  (fax)
info@steclotildehorton.ca (courriel)

Info-activités : 819 336-5676



Départements


Inspection : gpscinspection@gmail.com (Gervais Pedneault)

Loisirs collectifs : info@loisirscollectifs.ca (Geneviève Payette)

Renseignements généraux : joanne@steclotildehorton.ca 

Questions fréquentes


Quelles sont les heures d'ouverture du bureau municipal ?
Lundi, mardi, mercredi et jeudi de 9 h à 12 h et de
13 h 15 à 16 h 30 ainsi que le jeudi soir de 18 h 30 à 20 h 30.

Un permis est-il nécessaire pour des travaux de rénovations ?
Si aucune modification à la charpente ou à l'architecture n'est envisagée et si le coût des rénovations est inférieur à 1,000$ aucun permis n'est requis.

Quelle est la date de la prochaine cueillette des gros rebuts ?
La cueillette des gros rebuts aura lieu le vendredi 8 juin 2012 en même temps que la cueillette du recyclage.

Est-ce que l'on peut réserver la salle du Centre communautaire et à quel coût ?
Oui il est possible de réserver la salle. Allez à la page du centre communautaire pour plus d'informations.

Faut-il un permis pour installer une piscine gonflable ?
Oui, les mêmes normes que l'installation d'une piscine permanente s'appliquent.
Consulter la page des règlements.

Peut-on consulter les évaluations et les taxes sur ce site ?
Oui, en allant sous l'onglet Citoyens, Évaluation et taxation






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CitoyensRèglements municipaux et politiques

À NOTER


Tous les documents concernant les règlements disponibles sur ce site sont à titre informatif seulement. Avant de commencer quelques travaux que ce soit, vous devez vérifier auprès de l'inspecteur de la municipalité de la conformité de votre projet et faire une demande de permis à cet effet.

Tous les documents sont au format PDF.

Règlements d'urbanisme :


Modifications en cours

Règlements généraux :


Règlement concernant les frais de non-résident
(Remboursement par la municipalité d'une partie des frais de non-résident pour certaines activités offertes par les villes de Warwick, Victoriaville et Drummondville)

Règlement concernant les couches de coton
(Remboursement par la municipalité d'une partie des frais encourus pour l'achat de couches de coton)

Règlement concernant les nuisances
(Troubler la paix par le bruit ou les lumières, trous et amoncellements, feux d'artifice, usage des armes, feux de bois)

Règlement d'entrée charretière
(Divers règlements concernant la construction et l'entretien d'une entrée)

Règlement sur la tarification lors d'un incendie de véhicule automobile
(Imposition d'un tarif aux non-résidents lorsque le service des incendies est nécessaire lors d'intervention impliquant un véhicule automobile)

Règlement concernant la sollicitation et le colportage
(Un permis est obligatoire pour la vente et la sollicitation de porte à porte sur le territoire de la municipalité)

Règlement 97 concernant les animaux
(Une médaille pour chien est obligatoire et un permis est nécessaire pour l'opération d'un chenil ou la garde de chiens de traîneaux)

POLITIQUES



Pour consulter la politique de gestion contractuelle de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton, POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE.docx.pdf

Dernière modification à la page : 6 juillet 2011

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